Conseil municipal du 24 novembre 2016

ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;
Installation de nouveaux élus ;
Délégation du Conseil Municipal au Maire-Complément ;
Droit à la formation des élus ;
Remboursement des frais de déplacement des élus ;
Décision budgétaire modificative ;
Titres impayés-admission en non valeur ;
CDG 59-Consultation sur une demande de désaffiliation du SDIS ;
Restructuration du cimetière communal- Procédure de reprise de tombes à l’état d’abandon ;
Tarif communaux au 1er janvier 2017 ;
Assurance statutaire-Contrat au 1er janvier 2017 ;
Questions diverses.