Conseil municipal du 22 septembre 2023

ORDRE DU JOUR

• Élection du secrétaire de séance.

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 juin 2023.

• Informations de décisions du maire dans le cadre de ses délégations.

INSTITUTION

1. Commission de contrôle des listes électorales – Désignation des membres.

FINANCES & FISCALITE

2. Fixation du taux de la taxe d’aménagement pour 2023.

3. Subvention pour la commune de Saint-Venant.

4. Attribution de tickets de manège aux enfants de la commune ou scolarisés à l’école Antoine de Saint-Exupéry, âgés de 3 à 14 ans.

5. SIECF – groupement de commandes pour l’achat d’énergie, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique – avenant n°3.

ADMINISTRATION

6. Modification des statuts du syndicat intercommunal d’énergie des communes de Flandre (SIECF) territoire d’énergie Flandre (te Flandre).

7. Objet : périmètre du syndicat intercommunal d’énergie des communes de Flandre (SIECF) territoire d’énergie Flandre (te Flandre) – départ de la commune de LES MOERES.

RESSOURCES HUMAINES

8. Attribution des chèques cadeaux aux agents.

9. Intervention musicale en milieu scolaire – recrutement et rémunération pour l’année scolaire 2023-2024.

10. Intervention sportive en milieu scolaire – recrutement et rémunération pour l’année scolaire 2023-2024.

11. Objet : activité extrascolaire – recrutement et rémunération des intervenants danse pour l’année scolaire 2023-2024.

INTERCOMMUNALITE

12. Mise à disposition d’une parcelle au profit de la CCFL pour la construction d’un parking – Bail emphytéotique.