Conseil Municipal du 28 Janvier 2022

ORDRE DU JOUR

 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 décembre 2021.
 Informations au Conseil Municipal.

INSTITUTION

1. Désignation d’une conseillère municipale déléguée à l’action sociale.

INTERCOMMUNALITE

2. CCFL – Culture – Reconduction des dispositifs pour le mandat 2022-2026.
3. CCFL – Culture – Schéma directeur lecture publique.

FINANCES

4. Budget principal 2021 – Décision budgétaire modificative n°3.

RESSOURCES HUMAINES

5. Contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord – Adhésion et autorisation de signature de la convention d’adhésion.
6. Dispositif interne de signalement des atteintes à l’intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d’agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d’intimidation du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord – Adhésion et autorisation de signature de la convention d’adhésion.
7. Dispositif de contrat d’engagement éducatif (CEE) pour assurer le fonctionnement de l’accueil de loisirs de la commune – ajustement de la rémunération.
8. Tableau des effectifs – Mise à jour au 1er février 2022.