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Conseil municipal

Conseil Municipal du 02 Septembre 2022

ORDRE DU JOUR

- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2022.
- Informations au Conseil Municipal.

INSTITUTION

1. Conseil municipal – changement de lieu de réunion à la salle Victor Dehaine.
2. Dénomination d’une salle communale.

FINANCES

3. Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Exupéry d’Haverskerque – Mise à jour.
4. Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023.

URBANISME

5. SIDEN-SIAN – Adhésion de nouvelles communes.
6. Acquisition par exercice du droit de préemption de l’immeuble sis 45 rue de l’église à Haverskerque.

CULTURE

7. Convention d’objectifs avec le Conseil Départemental du Nord – Autorisation de signature.

RESSOURCES HUMAINES

8. Intervention sportive en milieu scolaire – Recrutement et rémunération pour l’année scolaire 2022-2023.
9. Intervention musicale en milieu scolaire – Recrutement et rémunération pour l’année scolaire 2022-2023.
10. Activité extrascolaire – Recrutement et rémunération des intervenants danse pour l’année scolaire 2022-2023.
11. Indemnité forfaitaire complmentaire pour élections (IFCE) – Mise à jour de la délibération du 29 juin 2004.
12. Attribution de chèques cadeaux aux agents communaux.
13. Recours au contrat d’apprentissage.

Ordre du jour de la séance du 02 septembre 2022
Procès-verbal du Conseil Municipal du 02 septembre 2022
Modification du lieu de réunion à la salle Victor Dehaine
Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école St-Exupéry
Mise en place de la nomenclature M57
SIDEN-SIAN Adhésion de nouvelles communes
Préemption de l’immeuble sis 45 rue de l’église
Convention d’objectifs avec le Conseil Départemental du Nord
Recrutement et rémunération d’un intervenant sportif pour l’année scolaire 2022-2023
Recrutement et rémunération d’un intervenant musical pour l’année scolaire 2022-2023
Recrutement et rémunération des intervenants danse pour l’année scolaire 2022-2023
IFCE – Mise à jour de la délibération du 29 juin 2004
Attribution de chèques CADHOC aux agents communaux
Recours au contrat d’apprentissage