Conseil Municipal du 02 Septembre 2022
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2022.
Informations au Conseil Municipal.
INSTITUTION
1. Conseil municipal – changement de lieu de réunion à la salle Victor Dehaine.
2. Dénomination d’une salle communale.
FINANCES
3. Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Exupéry d’Haverskerque – Mise à jour.
4. Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023.
URBANISME
5. SIDEN-SIAN – Adhésion de nouvelles communes.
6. Acquisition par exercice du droit de préemption de l’immeuble sis 45 rue de l’église à Haverskerque.
CULTURE
7. Convention d’objectifs avec le Conseil Départemental du Nord – Autorisation de signature.
RESSOURCES HUMAINES
8. Intervention sportive en milieu scolaire – Recrutement et rémunération pour l’année scolaire 2022-2023.
9. Intervention musicale en milieu scolaire – Recrutement et rémunération pour l’année scolaire 2022-2023.
10. Activité extrascolaire – Recrutement et rémunération des intervenants danse pour l’année scolaire 2022-2023.
11. Indemnité forfaitaire complmentaire pour élections (IFCE) – Mise à jour de la délibération du 29 juin 2004.
12. Attribution de chèques cadeaux aux agents communaux.
13. Recours au contrat d’apprentissage.
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