Conseil Municipal du 09 Décembre 2022

ORDRE DU JOUR

 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 novembre 2022.
 Informations au Conseil Municipal.

FINANCES

1. Budget principal 2022 – Décision budgétaire modificative.
2. Rattachement des charges et des produits à l’exercice – Fixation des outils.
3. Budget principal 2023 – Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement.
4. Budget principal 2023 – Fixation des tarifs communaux.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

5. Dénomination des salles – Bâtiment rue du 11 novembre et bâtiment rue de l’église.
6. Mise à disposition d’un agent du Centre de gestion du Nord pour une mission de délégué à la protection des données – Autorisation de signature.

INTERCOMMUNALITÉ

7. Dispositifs culturels – Modification du règlement relatif aux dispositifs culturels.