Conseil Municipal du 02 Septembre 2022

ORDRE DU JOUR

 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2022.
 Informations au Conseil Municipal.

INSTITUTION

1. Conseil municipal - changement de lieu de réunion à la salle Victor Dehaine.
2. Dénomination d’une salle communale.

FINANCES

3. Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Exupéry d’Haverskerque - Mise à jour.
4. Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023.

URBANISME

5. SIDEN-SIAN - Adhésion de nouvelles communes.
6. Acquisition par exercice du droit de préemption de l’immeuble sis 45 rue de l’église à Haverskerque.

CULTURE

7. Convention d’objectifs avec le Conseil Départemental du Nord - Autorisation de signature.

RESSOURCES HUMAINES

8. Intervention sportive en milieu scolaire - Recrutement et rémunération pour l’année scolaire 2022-2023.
9. Intervention musicale en milieu scolaire - Recrutement et rémunération pour l’année scolaire 2022-2023.
10. Activité extrascolaire - Recrutement et rémunération des intervenants danse pour l’année scolaire 2022-2023.
11. Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE) - Mise à jour de la délibération du 29 juin 2004.
12. Attribution de chèques cadeaux aux agents communaux.
13. Recours au contrat d’apprentissage.

Ordre du jour de la séance du 02 septembre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 02 septembre 2022

Modification du lieu de réunion à la salle Victor Dehaine

Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école St-Exupéry

Mise en place de la nomenclature M57

SIDEN-SIAN Adhésion de nouvelles communes

Préemption de l’immeuble sis 45 rue de l’église

Convention d’objectifs avec le Conseil Départemental du Nord

Recrutement et rémunération d’un intervenant sportif pour l’année scolaire 2022-2023

Recrutement et rémunération d’un intervenant musical pour l’année scolaire 2022-2023

Recrutement et rémunération des intervenants danse pour l’année scolaire 2022-2023

IFCE - Mise à jour de la délibération du 29 juin 2004

Attribution de chèques CADHOC aux agents communaux

Recours au contrat d’apprentissage