Conseil Municipal du 08 Avril 2022

ORDRE DU JOUR

 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 mars 2022
 Informations au Conseil Municipal

FINANCES

1. Fiscalité 2022.
2. Vote du compte de gestion 2021 - Ville.
3. Vote du compte administratif 2021 - Ville.
4. Affectation des résultats 2021 - Ville.
5. Vote du budget primitif 2022 - Ville.
6. Attribution de subventions aux associations 2022.
7. Convention d’objectifs et de moyens 2022 entre l’OMAF et la commune - Autorisation de signature.
8. Attribution de subventions aux personnes de droit privé 2022.
9. État récapitulatif des indemnités des élus pour 2022.

ORDRE DU JOUR COMPLÉMENTAIRE

FINANCES

10. Sollicitation du fonds de concours auprès de la Communauté de Communes Flandre Lys - Remplacement des aérothermes de la salle Victor Dehaine.

CCAS

11. Cession d’une parcelle appartenant à la société IMWO - Autorisation de signature des actes notariés.

Ordre du jour de la séance du 08 Avril 2022

Procès-verbal de la séance du 08 Avril 2022

Affectation des résultats

Attribution de subventions aux associations pour 2022

Attribution de subventions aux personnes de droit privé pour 2022

Cession de parcelle du CCAS

Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et l’OMAF

État des indemnités des élus

Fiscalité 2022

Sollicitation du fonds de concours auprès de la CCFL pour le remplacement des aérothermes salle Victor Dehaine

Vote du budget primitif de la ville pour 2022

Vote du compte administratif 2021

Vote du compte de gestion 2021