Conseil municipal du 19 septembre 2016

ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès verbal de la dernière séance ;
Installation de nouveaux élus ;
Élection des délégués au CCAS ;
Élection des délégués à la maison de retraite ;
Commissions communales – Élection complémentaire ;
Modifications budgétaires ;
Modification du tableau des effectifs ;
TAP – Tarification 2016/2017 ;
Activités hors temps scolaire – Tarification 2016/2017 et rémunération des intervenants ;
Révision du PLU – Modification du plan de concertation ;
CCFL – Demande de fonds de concours ;
SIECF : Dispositif d’aide à la maîtrise de la demande en énergie – Lettre d’intention
Sécurité incendie – Mise en place de retenues d’eau ;
Redevance d’occupation du domaine public – Ouvrages de transport et de distribution d’électricité et pour chantier ;
Redevance d’occupation du domaine public – Canalisations de gaz et pour chantier
SIDEN-SIAN – Consultation sur les demandes d’adhésion ;
CDG 59 – Consultation sur une demande d’adhésion volontaire ;
Questions diverses.

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 septembre 2016