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Conseil municipal

Conseil Municipal du 15 mars 2017

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;
  • Examen du compte administratif du Maire pour l’année 2016 ;
  • Examen du Compte de Gestion du Receveur pour l’année 2016 ;
  • Affectation de Résultats ;
  • Débat d’Orientation Budgétaire ;
  • Indemnité de fonction des élus ;
  • Projet d’extension de l’Ecole Antoine de Saint Exupéry – Demandes de subventions ;
  • SIECF – Fiscalisation de la cotisation communale ;
  • SIDEN -SIAN – Fiscalisation de la cotisation en matière de Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI) ;
  • USAN – Fiscalisation de la cotisation 2017 ;
  • SIDEN -SIAN – Avis sur demandes d’adhésions « Eau potable » et « DECI » ;
  • CDG 59 – Convention d’adhésion au Pôle Santé Sécurité au Travail/ médecine préventive ;
  • Questions diverses.
Compte rendu du conseil municipal du 15 mars 2017