Personnaliser les préférences de consentement

Nous utilisons des cookies pour vous aider à naviguer efficacement et à exécuter certaines fonctions. Vous trouverez ci-dessous des informations détaillées sur tous les cookies sous chaque catégorie de consentement.

Les cookies classés comme « Nécessaires » sont stockés sur votre navigateur car ils sont essentiels pour activer les fonctionnalités de base du site.... 

Toujours actif

Les cookies nécessaires sont requis pour activer les fonctionnalités de base de ce site, telles que la fourniture d'une connexion sécurisée ou l'ajustement de vos préférences de consentement. Ces cookies ne stockent aucune donnée personnelle identifiable.

Aucun cookie à afficher.

Les cookies fonctionnels aident à exécuter certaines fonctionnalités telles que le partage du contenu du site Web sur les plateformes de réseaux sociaux, la collecte de commentaires et d'autres fonctionnalités tierces.

Aucun cookie à afficher.

Les cookies analytiques sont utilisés pour comprendre comment les visiteurs interagissent avec le site Web. Ces cookies aident à fournir des informations sur des mesures telles que le nombre de visiteurs, le taux de rebond, la source du trafic, etc.

Aucun cookie à afficher.

Les cookies de performance sont utilisés pour comprendre et analyser les principaux indices de performance du site Web, ce qui contribue à offrir une meilleure expérience utilisateur aux visiteurs.

Aucun cookie à afficher.

Les cookies publicitaires sont utilisés pour fournir aux visiteurs des publicités personnalisées basées sur les pages que vous avez visitées précédemment et pour analyser l'efficacité des campagnes publicitaires.

Aucun cookie à afficher.

photo-aerienne-Haverskerque
Conseil municipal

Conseil Municipal du 11 avril 2018

1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;
2. Examen du Compte Administratif du Maire pour l’année 2017 ;
3. Examen du Compte de Gestion du Receveur pour l’année 2017 ;
4. Affectation de Résultats ;
5. Vote du Budget Primitif 2018 ;
6. Vote des taux des taxes communales d’imposition 2018 ;
7. Subvention 2018 au Centre Communal d’Action Sociale ;
8. Subventions 2018 – Demandes des associations ;
9. Subventions 2018 aux personnes de droit privé ;
10. Institution d’une taxe d’inhumation ;
11. Présentation du projet d’aménagement des trottoirs ;
12. Commission Jeunesse ;
13. Rythmes scolaires ;
14. ALSH – Tarifs 2018 ;
15. Soutien au tandem PEREL – LYOEN ;
16. SIDEN/SIAN – Fiscalisation de la contribution DECI ;
17. SIDEN/SIAN – Consultation sur les modifications statutaires ;
18. CCFL – Convention de mise à disposition d’une plateforme automotrice ciseaux ;
19. CCFL – Évolution du schéma de mutualisation ;
20. SAGE de la Lys – Avis sur le projet de révision ;
21. Commune de Merville – Avis sur la modification simplifiée du PLU
22. CDG 59 – Avis sur la demande de désaffiliation de la Communauté Urbaine de Dunkerque ;
23. GRDF – Projet de compteurs communicants « Gazpar » – Convention d’hébergement ;
24. Avis sur la motion « Santé Publique » pour la dotation d’une IRM à l’Hôpital d’Hazebrouck ;
25. Ordre de avocats – Demande de soutien pour l’ouverture d’une concertation sur le projet de réforme de la justice ;
26. Questions diverses.

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 avril 2018Compte rendu du Conseil Municipal du 11 avril 2018