Conseil Municipal du 17 septembre 2019

1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance ;
2. Démission de Mme TIESSET Caroline
a. Information du conseil sur la procédure
b. Détermination du nombre de postes d’adjoints
c. Election d’un nouvel adjoint (si le nombre de postes actuel est conservé)
3. Indemnité de conseil du receveur municipal – Reconduction de la mesure
4. Patrimoine communal – Désaffectation et déclassement d’un terrain communal rue de la Goguerie
5. Communauté de Communes Flandre Lys
a. Sollicitation du fonds de concours 2019/75 – Création de trottoirs des rues du 8 mai 1945 et du 11 novembre 1918
b. Sollicitation du fonds de concours Aide à l’investissement – Travaux VRD Ecole Saint-Exupéry
c. Adhésion au service RGPD du Nord. Nomination d’un délégué à la protection des données
6. Périscolaire – Règlement intérieur
7. Jeunesse – Tarif des activités Contrat Enfance et Temps libre année scolaire 2019-2020
8. Installations classées – Enquête publique Extension de l’EARL Le Forest
9. Personnel Communal – Mise à disposition d’une secrétaire de mairie à mi-temps
10. Personnel Communal – Ouverture de poste d’adjoint technique à temps complet
11. Personnel Communal – Ouverture d’un poste d’adjoint technique à temps non complet
12. Personnel Communal – Ouverture de poste pour accroissement d’activités
13. Personnel Communal – Ouverture d’un contrat Parcours Emploi Compétences
14. Information sur les décisions du Maire dans le cadre de ses délégations
15. Questions diverses