Conseil Municipal du 02 Septembre 2022

ORDRE DU JOUR

 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2022.
 Informations au Conseil Municipal.

INSTITUTION

1. Conseil municipal – changement de lieu de réunion à la salle Victor Dehaine.
2. Dénomination d’une salle communale.

FINANCES

3. Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Exupéry d’Haverskerque – Mise à jour.
4. Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023.

URBANISME

5. SIDEN-SIAN – Adhésion de nouvelles communes.
6. Acquisition par exercice du droit de préemption de l’immeuble sis 45 rue de l’église à Haverskerque.

CULTURE

7. Convention d’objectifs avec le Conseil Départemental du Nord – Autorisation de signature.

RESSOURCES HUMAINES

8. Intervention sportive en milieu scolaire – Recrutement et rémunération pour l’année scolaire 2022-2023.
9. Intervention musicale en milieu scolaire – Recrutement et rémunération pour l’année scolaire 2022-2023.
10. Activité extrascolaire – Recrutement et rémunération des intervenants danse pour l’année scolaire 2022-2023.
11. Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE) – Mise à jour de la délibération du 29 juin 2004.
12. Attribution de chèques cadeaux aux agents communaux.
13. Recours au contrat d’apprentissage.