Conseil Municipal du 14 Novembre 2022

ORDRE DU JOUR

 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 septembre 2022.
 Informations au Conseil Municipal.

RESSOURCES HUMAINES

1. Règlement intérieur des services communaux – Mise à jour.
2. Charte d’utilisation des moyens et outils technologiques de l’information et de la communication (MOTIC) des services communaux.
3. Temps de travail – Application des 1607 heures dans les services communaux.
4. Modalités d’exercice du travail à temps partiel dans les services communaux.
5. Modalités des autorisations spéciales d’absence dans les services communaux.
6. Modalités d’organisation des astreintes et/ou permanences dans les services communaux.
7. Modalités d’indemnisation horaires des travaux supplémentaires dans les services communaux.
8. Instauration du télétravail dans les services communaux.
9. Mise à jour du tableau des effectifs au 1er décembre 2022.

Ordre du jour de la séance du 14 Novembre 2022

Procès-verbal de la séance du 14 Novembre 2022

Règlement intérieur des services communaux – Mise à jour

Charte d’utilisation des MOTIC des services communaux

Temps de travail – Application des 1607 heures dans les services communaux

Modalités d’exercice du travail à temps partiel dans les services communaux

Modalités des autorisations spéciales d’absence dans les services communaux

Modalités d’organisation des astreintes et/ou permanences dans les services communaux

Modalités d’indemnisation horaires des travaux supplémentaires dans les services communaux

Instauration du télétravail dans les services communaux

Mise à jour du tableau des effectifs au 1er décembre 2022