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Conseil municipal

Conseil municipal du 13 février 2023

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 décembre 2022.
  • Informations au Conseil Municipal.

FINANCES

1. DSIL – Sollicitation de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2023 au titre des dépenses d’investissement dans le cadre de l’aménagement et de la sécurisation de l’accès aux services périscolaires et à l’école Saint-Exupéry.

2. DRAC – Sollicitation de la dotation générale de décentralisation (DGD) 2023 pour les bibliothèques au titre des dépenses d’investissement de l’extension et de la création d’un tiers-lieu en médiathèque Médi@Lys.

3. Région Hauts-de-France – Sollicitation de l’aide aux Communes et aux Territoires (ACTes) 2023 au titre des dépenses d’investissement de l’extension et de la création d’un tiers-lieu en médiathèque Médi@Lys.

4. Département du Nord – Sollicitation de l’Aide à la Sécurisation des Routes Départementales en Agglomération (ASRDA) 2023 au titre des dépenses d’investissement dans le cadre de la sécurisation de l’accès piétonnier aux services périscolaires et à l’école Saint-Exupéry.

5. CCFL – Sollicitation du fonds de concours au titre des dépenses d’investissement dans le cadre de la sécurisation de l’accès piétonnier aux services périscolaires et à l’école Saint-Exupéry.

6. CCFL – Sollicitation du fonds de concours au titre des dépenses d’investissement du projet de lutte contre le gaspillage alimentaire.

7. CCFL – Sollicitation du fonds de concours au titre des dépenses d’investissement de l’extension et de la création d’un tiers-lieu en médiathèque Médi@Lys.

8.. CCFL – Sollicitation du fonds de concours au titre des dépenses d’investissement d’aménagement du chemin piétonnier en sortie d’agglomération le long de la D916 – Travaux supplémentaires en bordures des habitations.

9. CCFL – Sollicitation du fonds de concours au titre des dépenses d’investissement de mobilier de bureau.

10. CCFL – Sollicitation du fonds de concours au titre des dépenses d’investissement de matériels techniques.

convocation 13 février 2023convocation 13 février 2023
Procès-verbal de la séance du 13 Février 2023Procès-verbal de la séance du 13 Février 2023
Sollicitation de la DSIL pour l’aménagement et de la sécurisation de l’accès aux services périscolaires et à l’école Saint-Exupéry.Sollicitation de la DSIL pour l’aménagement et de la sécurisation de l’accès aux services périscolaires et à l’école Saint-Exupéry.
DRAC – Sollicitation de la DGD 2023 pour l’extension et la création d’un tiers-lieu en médiathèque Médi@Lys.DRAC – Sollicitation de la DGD 2023 pour l’extension et la création d’un tiers-lieu en médiathèque Médi@Lys.
Région HDF – Sollicitation de l’ACTes 2023 pour l’extension et la création d’un tiers-lieu en médiathèque Médi@Lys.Région HDF – Sollicitation de l’ACTes 2023 pour l’extension et la création d’un tiers-lieu en médiathèque Médi@Lys.
Département du Nord – Sollicitation de l’ASRDA pour la sécurisation de l’accès piétonnier aux services périscolaires et à l’école Saint-Exupéry.Département du Nord – Sollicitation de l’ASRDA pour la sécurisation de l’accès piétonnier aux services périscolaires et à l’école Saint-Exupéry.
CCFL – Sollicitation du fonds de concours pour la sécurisation de l’accès piétonnier aux services périscolaires et à l’école Saint-Exupéry.CCFL – Sollicitation du fonds de concours pour la sécurisation de l’accès piétonnier aux services périscolaires et à l’école Saint-Exupéry.
CCFL – Sollicitation du fonds de concours dans le cadre du projet de lutte contre le gaspillage alimentaire.CCFL – Sollicitation du fonds de concours dans le cadre du projet de lutte contre le gaspillage alimentaire.
CCFL-Sollicitation du fonds de concours pour l’extension et de la création d’un tiers-lieu en médiathèque Médi@Lys.CCFL-Sollicitation du fonds de concours pour l’extension et de la création d’un tiers-lieu en médiathèque Médi@Lys.
CCFL-Sollicitation du fonds de concours pour les travaux d’aménagement du chemin piétonnier en sortie d’agglomération le long de la D916.CCFL-Sollicitation du fonds de concours pour les travaux d’aménagement du chemin piétonnier en sortie d’agglomération le long de la D916.
CCFL-Sollicitation du fonds de concours au titre des dépenses d’investissement de mobilier de bureau.CCFL-Sollicitation du fonds de concours au titre des dépenses d’investissement de mobilier de bureau.
CCFL-Sollicitation du fonds de concours au titre des dépenses d’investissement de matériels techniques.CCFL-Sollicitation du fonds de concours au titre des dépenses d’investissement de matériels techniques.
CCFL-Sollicitation du fonds de concours pour l’aménagement de l’espace Albert Gravelaine.CCFL-Sollicitation du fonds de concours pour l’aménagement de l’espace Albert Gravelaine.