Conseil municipal du 09 juin 2023

ORDRE DU JOUR

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 avril 2023.

• Informations au Conseil Municipal.

INSTITUTION

1. Installation d’un nouveau conseiller municipal.

2. Commission de contrôle des listes électorales – Désignation d’un nouveau membre

3. Élections sénatoriales 2023 – Désignation des délégués des conseils municipaux

FINANCES

4. BP 2023 – Décision budgétaire modificative n°1

5. Tarifs municipaux 2023 – Modification au 15 juin 2023

ADMINISTRATION

6. CDG 59 – Autorisation de signature de la convention d’adhésion à la centrale d’achats du syndicat mixte à la fibre numérique 59-62

7. Ad’AP Agenda d’Accessibilité Programmée – Prorogation de délai d’exécution

INTERCOMMUNALITE

8. Réseau Esperluette – Modification de la convention et autorisation de signature