Conseil municipal du 15 décembre 2023

ORDRE DU JOUR

• Élection du secrétaire de séance.

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 septembre 2023.

• Informations de décisions du Maire dans le cadre de ses délégations.

FINANCES & FISCALITÉ

1. Cession de parcelles – Rue Verte.

2. Convention de groupement de commandes – Fournitures de produits d’entretien, d’hygiène et de petits matériels.

3. Admissions en non-valeur.

4. SIECF – Cotisations communales au titre de l’année 2024.

5. Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement.

6. Rattachement des charges et des produits à l’exercice – fixation des seuils.

7. BP 2023 – Décision budgétaire modificative n°2.

ADMINISTRATION

8. Adhésion au SIDEN-SIAN (Syndicat Intercommunal d’Assainissement du Nord).

9. Modification du Règlement Intérieur des Salles Dehaine et Cassin.

INTERCOMMUNALITÉ

10. Mutuelle Intercommunale – Convention entre la commune, la CCFL, l’association MISS et convention de mise à disposition d’un espace de permanence.

11. Désignation d’un référent déontologue des élus locaux.

CULTURE

12. Autorisation d’élimination d’œuvres de la médiathèque Médi@lys.

RESSOURCES HUMAINES

13. Création d’emplois non permanents – Accroissement d’activité.

14. Transformation de poste.