Conseil municipal du 16 décembre 2024

ORDRE DU JOUR

• Élection du secrétaire de séance

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 septembre 2024

• Informations de décisions du Maire dans le cadre de ses délégations

FINANCES & FISCALITÉ

1. Décision modificative n°1

2. Budget principal 2025 – Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement.

3. Rattachement des charges et des produits à l’exercice fixation des seuils.

4. Tarifs municipaux 2025.

5. Convention de contrôle de factures Territoire Énergie.

RESSOURCES HUMAINES

6. Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque prévoyance.

7. Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque santé.

8. Attribution de chèques cadeaux aux agents.

DIVERS

9. Adhésion à la centrale d’achat Cap Territoires.

10. Proposition de règlement de l’atelier danse.

11. SIDEN-SIAN – Nouvelles adhésions.

12. Convention de groupement de commandes – Location, acquisition, maintenance des copieurs.

13. Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) pour les années 2025-2029.

14. Autorisation d’élimination des œuvres de la médiathèque MEDIALYS.

15. Rapport d’activité Territoire Énergie.

16. Rapport d’activité CCFL.