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Conseil municipal du 15 décembre 2023
ORDRE DU JOUR FINANCES & FISCALITÉ 1. Cession de parcelles – Rue Verte. 2. Convention de groupement de commandes – Fournitures de produits d’entretien, d’hygiène et de petits matériels. 3. Admissions en non-valeur.…
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Conseil d’administration du 09 octobre 2023
ORDRE DU JOUR 1. Fêtes de fin d’année 2023 – Prestations aux aînés de la commune. 2. Attribution d’une subvention au CCAS de la commune de Merville. 3. Projet de vente de la…
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Conseil d’administration du 13 avril 2023
ORDRE DU JOUR 1. Vote du compte de gestion 2022. 2. Vote du compte administratif 2022. 3. Affectation des résultats 2022. 4. Vote du budget 2023. 5. Attribution de subventions aux associations 2023.…
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Conseil municipal du 22 septembre 2023
ORDRE DU JOUR INSTITUTION 1. Commission de contrôle des listes électorales – Désignation des membres. FINANCES & FISCALITE 2. Fixation du taux de la taxe d’aménagement pour 2023. 3. Subvention pour la commune…
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Conseil municipal du 09 juin 2023
ORDRE DU JOUR INSTITUTION 1. Installation d’un nouveau conseiller municipal. 2. Commission de contrôle des listes électorales – Désignation d’un nouveau membre 3. Élections sénatoriales 2023 – Désignation des délégués des conseils municipaux…
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Conseil municipal du 14 avril 2023
ORDRE DU JOUR FINANCES 1. Fiscalité 2023. 2. Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants. 3. Vote du compte de gestion 2022 – Ville. 4. Vote du compte administratif 2022 –…
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Conseil municipal du 10 mars 2023
ORDRE DU JOUR FINANCES 1. École Saint-Exupéry – Demande de subvention exceptionnelle au titre du voyage de classe des classes de CM en 2023. (page 8 – 9) URBANISME 2. Plan Local d’Urbanisme…
