ORDRE DU JOUR FINANCES & FISCALITÉ 1. Fiscalité 2025. 2. Vote du compte de gestion 2024. 3. Vote du compte administratif 2024. 4. Affectation des résultats 2024. 5. Vote du budget 2025. 6.…

ORDRE DU JOUR INTERCOMMUNALITÉ 1. Sollicitation d’un fond de concours dans le cadre de la fourniture d’une faucheuse et d’une saleuse. 2. Sollicitation d’un fond de concours dans le cadre de la fourniture…

ORDRE DU JOUR FINANCES & FISCALITÉ 1. Décision modificative n°1 2. Budget principal 2025 – Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement. 3. Rattachement des charges et des produits à…

ORDRE DU JOUR INTERCOMMUNALITÉ 1. Convention – conseillers numériques 2. Modification des statuts de la CCFL URBANISME 3. Convention de mise à disposition de personnel par la mairie de Saint-Venant RESSOURCES HUMAINES 4.…

ORDRE DU JOUR INTERCOMMUNALITÉ 1. Convention – Festival les Traversées 2024 – Autorisation de signature 2. Sollicitation du Fond de Concours de la CCFL – Changement de menuiseries – Salles communales 3. Sollicitation…

ORDRE DU JOUR FINANCES & FISCALITÉ 1. Fiscalité 2024 2. Vote du compte de gestion 2023 – Ville 3. Vote du compte administratif 2023 – Ville 4. Affectation des résultats 2023 – Ville…

ORDRE DU JOUR FINANCES & FISCALITÉ 1. Tarifs municipaux 2024 2. Rémunération des animateurs ALSH 2024 3. Zones d’accélération des énergies renouvelables INTERCOMMUNALITÉ 4. Groupement de commandes de mise à disposition de bennes,…

ORDRE DU JOUR FINANCES & FISCALITÉ 1. Cession de parcelles – Rue Verte. 2. Convention de groupement de commandes – Fournitures de produits d’entretien, d’hygiène et de petits matériels. 3. Admissions en non-valeur.…

ORDRE DU JOUR INSTITUTION 1. Commission de contrôle des listes électorales – Désignation des membres. FINANCES & FISCALITE 2. Fixation du taux de la taxe d’aménagement pour 2023. 3. Subvention pour la commune…

ORDRE DU JOUR INSTITUTION 1. Installation d’un nouveau conseiller municipal. 2. Commission de contrôle des listes électorales – Désignation d’un nouveau membre 3. Élections sénatoriales 2023 – Désignation des délégués des conseils municipaux…