ORDRE DU JOUR INTERCOMMUNALITÉ 1. Convention – conseillers numériques 2. Modification des statuts de la CCFL URBANISME 3. Convention de mise à disposition de personnel par la mairie de Saint-Venant RESSOURCES HUMAINES 4.…

ORDRE DU JOUR INTERCOMMUNALITÉ 1. Convention – Festival les Traversées 2024 – Autorisation de signature 2. Sollicitation du Fond de Concours de la CCFL – Changement de menuiseries – Salles communales 3. Sollicitation…

ORDRE DU JOUR FINANCES & FISCALITÉ 1. Fiscalité 2024 2. Vote du compte de gestion 2023 – Ville 3. Vote du compte administratif 2023 – Ville 4. Affectation des résultats 2023 – Ville…

ORDRE DU JOUR FINANCES & FISCALITÉ 1. Tarifs municipaux 2024 2. Rémunération des animateurs ALSH 2024 3. Zones d’accélération des énergies renouvelables INTERCOMMUNALITÉ 4. Groupement de commandes de mise à disposition de bennes,…

ORDRE DU JOUR FINANCES & FISCALITÉ 1. Cession de parcelles – Rue Verte. 2. Convention de groupement de commandes – Fournitures de produits d’entretien, d’hygiène et de petits matériels. 3. Admissions en non-valeur.…

ORDRE DU JOUR INSTITUTION 1. Commission de contrôle des listes électorales – Désignation des membres. FINANCES & FISCALITE 2. Fixation du taux de la taxe d’aménagement pour 2023. 3. Subvention pour la commune…

ORDRE DU JOUR INSTITUTION 1. Installation d’un nouveau conseiller municipal. 2. Commission de contrôle des listes électorales – Désignation d’un nouveau membre 3. Élections sénatoriales 2023 – Désignation des délégués des conseils municipaux…

ORDRE DU JOUR FINANCES 1. Fiscalité 2023. 2. Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants. 3. Vote du compte de gestion 2022 – Ville. 4. Vote du compte administratif 2022 –…

ORDRE DU JOUR FINANCES 1. École Saint-Exupéry – Demande de subvention exceptionnelle au titre du voyage de classe des classes de CM en 2023. (page 8 – 9) URBANISME 2. Plan Local d’Urbanisme…

ORDRE DU JOUR FINANCES 1. DSIL – Sollicitation de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2023 au titre des dépenses d’investissement dans le cadre de l’aménagement et de la sécurisation de…