ORDRE DU JOUR FINANCES 1. DSIL – Sollicitation de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2023 au titre des dépenses d’investissement dans le cadre de l’aménagement et de la sécurisation de…

ORDRE DU JOUR  Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 novembre 2022. Informations au Conseil Municipal. FINANCES 1. Budget principal 2022 – Décision budgétaire modificative.2. Rattachement des charges et des produits à l’exercice…

ORDRE DU JOUR  Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 septembre 2022. Informations au Conseil Municipal. RESSOURCES HUMAINES 1. Règlement intérieur des services communaux – Mise à jour.2. Charte d’utilisation des moyens et…

ORDRE DU JOUR  Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2022. Informations au Conseil Municipal. INSTITUTION 1. Conseil municipal – changement de lieu de réunion à la salle Victor Dehaine.2. Dénomination d’une…

ORDRE DU JOUR  Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 avril 2022. Informations au Conseil Municipal. INTERCOMMUNALITE 1. Piscine intercommunale Ondine – Autorisation de signature de la convention de mise à disposition du…

ORDRE DU JOUR  Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 mars 2022 Informations au Conseil Municipal FINANCES 1. Fiscalité 2022.2. Vote du compte de gestion 2021 – Ville.3. Vote du compte administratif 2021…

ORDRE DU JOUR  Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 janvier 2022. Informations au Conseil Municipal. INSTITUTION 1. Commission de contrôle des listes électorales – Remplacement d’un membre. URBANISME 2. Enquête publique –…

ORDRE DU JOUR  Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 décembre 2021. Informations au Conseil Municipal. INSTITUTION 1. Désignation d’une conseillère municipale déléguée à l’action sociale. INTERCOMMUNALITE 2. CCFL – Culture – Reconduction…

ORDRE DU JOUR  Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 septembre 2021. Informations au Conseil Municipal. INTERCOMMUNALITE 1. Usages numériques / NTIC en matière de numérique éducatif – Accord de transfert à la…

ORDRE DU JOUR  Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 juin 2021. Informations au Conseil Municipal INSTITUTION 1. Procès-verbal d’installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission. INTERCOMMUNALITÉ 2. Aérodrome de Merville-Calonne –…