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Conseil Municipal du 24 Septembre 2021
ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 juin 2021. Informations au Conseil Municipal INSTITUTION 1. Procès-verbal d’installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission. INTERCOMMUNALITÉ 2. Aérodrome de Merville-Calonne –…
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Conseil Municipal du 18 Juin 2021
ORDRE DU JOUR : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 avril 2021. URBANISME 1. Approbation du plan local d’urbanisme de la commune d’Haverskerque.2. Démolition du bâtiment de l’abcdaire – désaffectation et autorisation…
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ANNULÉ : Conseil Municipal du 12 Mai 2021
ORDRE DU JOUR : – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AVRIL 2021. – FINANCES 1. Budget principal de la Ville rectificatif pour l’exercice 2021.2. Décision budgétaire modificative n°1.
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Conseil Municipal du 30 Avril 2021
ORDRE DU JOUR : – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2021. – FINANCES 1. Groupement de commandes pour l’achat d’Energie, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique du…
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Conseil Municipal du 02 Avril 2021
Le Conseil Municipal se réunira ce vendredi 2 avril 2021 à 19h00. En cette période de confinement et compte tenu des horaires de couvre-feu, l’assistance, pour un citoyen, aux débats du conseil municipal…
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Conseil Municipal du 18 Janvier 2021
ORDRE DU JOUR : Informations du maire au titre de ses délégations et diverses informations communales et intercommunales. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 décembre 2020. 1. Décision budgétaire modificative n°2 relative…
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Conseil Municipal du 18 Décembre 2020
ORDRE DU JOUR : Informations du maire au titre de ses délégations et diverses informations communales et intercommunales. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 novembre 2020. 1. Décision budgétaire modificative n° 1 ;2. Subvention…
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Conseil Municipal du 20 Novembre 2020
ORDRE DU JOUR : Informations du maire au titre de ses délégations et diverses informations communales et intercommunales. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 septembre 20201. Instauration d’une redevance d’occupation du domaine public…
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Conseil Municipal du 18 Septembre 2020
ORDRE DU JOUR : 1. Approbation des procès-verbaux des séances du 3 juillet 2020 et du 9 juillet 2020 ;2. Conseil municipal. Élaboration d’un règlement intérieur.3. Finances. Subventions aux associations et aux personnes de droit…
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Conseil Municipal du 09 Juillet 2020
ORDRE DU JOUR : 1. Finances. Examen et vote du Compte Administratif du Maire pour l’année 2019 – Modification de la délibération suite à erreur de chiffres ;2. Finances. Affectation des résultats – Modification de la délibération…